(toute critique, commentaire, etc. sont les bienvenus)

Les soussignés, XXXX, ci-dessous dénommé l’auteur d’une part, et Christian Domec, ci-dessous dénommé l’éditeur d’autre part, ayant tout deux bonne connaissance des capacités limitées de fabrication et de diffusion de l’éditeur et souhaitant œuvrer de manière collaborative conviennent de ce qui suit :

L’auteur cède à l’éditeur le droit d’imprimer, de reproduire, de publier et vendre dans une édition courante l’ouvrage de sa composition qui a pour titre :
XXXXXXXXXXXXX et ce dans les limites définies à l’article I.

L’auteur garantit l’éditeur contre tous troubles, revendications et évictions quelconques.
De son côté, l’éditeur s’engage à assurer à ses frais la publication en librairie de cet ouvrage, et à lui procurer par une diffusion dans le public et auprès des tiers susceptibles d’être intéressés, les conditions favorables à son exploitation sous toutes les formes contractuellement prévues ci-dessous.

I – ÉTENDUE DE LA CESSION

La cession des droits que l’auteur fait à l’éditeur est non exclusive et limitée dans le temps. L’auteur est libre de disposer de son œuvre comme il l’entend sans en avertir l’éditeur.
La présente cession qui engage tant l’auteur que ses ayants droit est consentie pour une durée de trois années. Elle prend effet en tous lieux.

Droits cédés :

— droit de reproduire tout ou partie de l’œuvre sur tout support graphique ou numérique, et notamment par voie de presse, micro reproduction ou de reprographie.
— droit de traduire en toutes langues tout ou partie de l’œuvre et ses adaptations et de reproduire ces traductions sur tout support graphique.
— droit de communication de tout ou partie de l’œuvre sous forme de lecture, par voie de la récitation publique dans les salles de spectacle, par transmission radiophonique, télévisuelle ou de reproduction textuelle via Internet.
— droit de prêt.

Ces droits cédés visent uniquement à favoriser, auprès des lecteurs, la connaissance de l’existence de l'œuvre et de son contenu, ils ne peuvent – en tant que tels – faire l’objet d’une vente. Certaines reproduction de l'œuvre pourront précéder la date de publication effective.

II – REMISE DU TEXTE ET CORRECTIONS

A – Remise du texte :
L’auteur s’engage à remettre à l’éditeur à la date du XXX un exemplaire du texte définitif et complet de son ouvrage, accompagné s’il y a lieu des documents d’illustration. Ce texte devra être remis à l’éditeur, sous forme de fichier informatique dans un format qui conviendra aux deux contractants, soigneusement revu et mis au point pour l’impression, de façon à réduire au minimum les frais de correction.
L’auteur déclare conserver un double de son texte.
Le manuscrit de l’œuvre demeure la propriété de l’auteur.

B – Corrections :
L’éditeur s’engage à envoyer les épreuves de l’ouvrage à l’auteur qui devra, de son côté, les lire, les corriger et les retourner dans un délai maximum de XXX.
Au cas où l’auteur n’aurait pas fait parvenir à l’éditeur son « bon à tirer » dans le délai ci-dessus fixé, après réception par lui de la dernière épreuve, l’éditeur pourra procéder au tirage.

III – PRÉSENTATION, TIRAGE, MISE EN VENTE ET PRIX DE L’OUVRAGE

A – Présentation
L’éditeur se réserve expressément de déterminer pour toutes éditions :
— le format des volumes,
— leur présentation, qui ne portera pas atteinte au droit moral de l’auteur.
L’éditeur s’engage à n’apporter à l’œuvre aucune modification sans l’autorisation écrite de l’auteur ; il s’engage en outre à faire figurer sur chaque exemplaire le nom de l’auteur ou le pseudonyme qu’il lui indiquera.

B – Tirage
Le chiffre des tirages sera fixé par l’éditeur.
L’éditeur informera l’auteur au moins deux fois par an du nombre d’exemplaires tirés.

C – Mise en vente
Les dates de mise en vente seront choisies par l’éditeur en tenant compte de l’intérêt commun des parties ; l’éditeur devra en informer l’auteur.

D – Prix de vente
Le prix de vente des volumes sera déterminé par l’éditeur et pourra être modifié en fonction de la conjoncture économique ; l’éditeur devra alors informer l’auteur de tout changement de prix.

IV – DROITS D’ AUTEUR

A – À-valoir
L’auteur percevra un à-valoir qui lui restera définitivement acquis. Cet à-valoir d’un montant de XXX € nets hors TVA et hors cotisations sociales sera versé à l’auteur à la signature du contrat.

B – Taux
Pour prix de l’autorisation de publier l’ouvrage dans l’édition courante décrite ci-dessus, l’éditeur versera à l’auteur un droit correspondant à XX % —  net de cotisations sociales — du prix public de vente hors taxe.

C – Exemplaires sans droits
Il s’agit :
— des exemplaires destinés au dépôt légal (nombre : X) ;
— des exemplaires destinés à l’envoi des justificatifs d’impression, réimpression et réédition (conformément à l’article III) ;
— des exemplaires destinés au service de presse, à la promotion et à la publicité (nombre maximum : X) ;
— des exemplaires conservés par l’éditeur (nombre maximum : X) ;
— des exemplaires destinés à l’auteur pour son usage personnel (nombre maximum : X).
Les exemplaires qu’il désirerait en plus de ceux-ci lui seront facturés au prix de cession de base.

V – EXPLOITATION DE L’OUVRAGE

A – L’éditeur s’engage à publier l’œuvre dans un délai de deux mois à compter de la remise du texte définitif et complet, sauf retard imputable à l’auteur. Passé ce délai, le présent contrat serait résilié de plein droit si l’éditeur ne procédait pas à la publication de l’œuvre dans un délai de deux mois dès la mise en demeure par lettre recommandée qui lui serait faite par l’auteur.

B – L’éditeur s’engage à assurer à l’œuvre une exploitation et une diffusion commerciale, permanente et suivie.

C – Dans le cas où toutes les éditions de l’œuvre auxquelles aura procédé l’éditeur viendraient à être épuisées, le présent contrat serait résilié de plein droit, sauf convention particulière, si l’éditeur ne procédait pas à une réimpression dans un délai de deux mois à compter de la mise en demeure par lettre recommandée qui lui serait faite par l’auteur.

D – En tout cas accidentel ou de force majeure, ayant pour conséquence la détérioration, la destruction ou la disparition de tout ou partie des exemplaires en stock, l’éditeur ne pourra être tenu pour responsable des exemplaires détériorés, détruits ou disparus et il ne sera dû par lui à l’auteur aucun droit ni indemnité relatifs à ces exemplaires.
L’éditeur devra informer l’auteur de cette diminution du stock et de son importance.

VI – REDDITION DES COMPTES ET INFORMATION DE L’AUTEUR

Les comptes de l’ensemble des droits dus à l’auteur seront arrêtés une fois par an au mois de janvier. Ils seront transmis à l’auteur dans les mois suivant la date d’arrêté des comptes et réglés le même jour.

VII – DIFFÉREND

Tout différend pouvant naître à l’occasion du présent contrat sera soumis à conciliation préalablement à tous recours devant les tribunaux.

Fait à XX, le XXX en X exemplaires

L’auteur -- L’éditeur

précédent - suivant